Conditions Générales d'utilisation

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les conditions d’accès et d’utilisation du site Jeunes Agathois édité par l’association Jeunes Agathois.

En accédant au Site, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU.

2. Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. L’association Jeunes Agathois se réserve le droit de suspendre ou de restreindre l’accès au site à tout moment, notamment pour maintenance.

3. Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à :

• Respecter les lois et règlements en vigueur.

• Ne pas utiliser le Site à des fins illicites ou contraires à l’éthique.

• Ne pas diffuser de contenu offensant, discriminatoire ou diffamatoire.

• Ne pas tenter d’altérer le bon fonctionnement du Site (piratage, virus, etc.).

L’association Jeunes Agathois se réserve le droit de supprimer tout contenu ne respectant pas ces règles et de restreindre l’accès à un utilisateur en cas d’abus.

4. Responsabilité

L’association Jeunes Agathois met tout en œuvre pour assurer la fiabilité des informations diffusées sur le Site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable :

• Des erreurs ou omissions dans les contenus.

• D’éventuels dysfonctionnements du Site.

• De l’usage qui pourrait être fait des informations présentes sur le Site.

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du Site et des données qu’il communique.

5. Propriété intellectuelle

Le contenu du Site (textes, images, logos, etc.) est protégé par le droit d’auteur et est la propriété exclusive de l’association Jeunes Agathois, sauf mention contraire. Toute reproduction, modification ou diffusion sans autorisation est interdite.

6. Données personnelles

L’utilisateur est informé que ses données peuvent être collectées conformément à notre Politique de Confidentialité.

7. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’association Jeunes Agathois n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu.

8. Modification des CGU

L’association Jeunes Agathois se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés des changements via le Site.

9. Loi applicable et juridiction

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de l’association.

10. Contact

Pour toute question concernant ces CGU, vous pouvez nous contacter à bureau@jeunesagathois.com